Informations légales

PNEU(S) MINUTE(S) EST UNE

 

MARQUE DEPOSE A L'INPI

 

(INSTITUTION DE LA

 

PROPRIETE INDUSTRIELLE)

 

SOUS LE NUMERO 3376240

 

TOUTE UTILISTATION DE CETTE

 

MARQUE OU DETOURNEMENT

 

FERA L'OBJET DE POURSUITE ET

 

DONNERA DROIT A DOMMAGE

 

ET INTERETS

 

 

 

Siège social

PNEUS MINUTE
34 ROUTE DE BERGUES
59210 COUDEKERQUE-BRANCHE

Contact
Téléphone : 03.28.24.94.94
Email : pneus-minute@hotmail.fr

 

 

Immatriculation

Immatriculation au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro : B 422 789 198

Numéro d'immatriculation de l'entreprise : 503B

 

Société à responsabilité limité au capital de : 7622.45 €

 

Numéro de TVA intracommunautaire

Numéro d'identification TVA : 6842 278 9198/00013 FR

 

 

 

Pneu(s) Minute(s) est une marque déposée à l'I.N.P.I (Institution Nationale de la Propriété Industrielle) sous le numéro 3376240

Soluteinte est une marque déposée à l'I.N.P.I (Institution Nationale de la Propriété Industrielle) sous le numéro 3815031